Page last modified 16:12, 15 Oct 2013 by kari_admin

FR

    Table of contents

    Version as of 17:51, 7 Dec 2021

    to this version.

    Return to Version archive.

    View current version

    EPC divise les éléments des schémas ISO 20022 en

    1. éléments SEPA Core* 
    2. éléments SEPA AOS**

     

    Le sous-ensemble SEPA Core inclut toutes les informations de base permettant de garantir la réussite du transfert d'un message dans la zone SEPA, ex. IBAN de CdtrAcct et DbtrAcct, montant du paiement et informations relatives à l'adresse. Le sous-ensemble SEPA Core est une version dépouillée du schéma ISO 20022.

    SEPA AOS élargit le sous-ensemble SEPA Core pour y inclure plus d'éléments. Dans SEPA AOS, par exemple, il est possible d'indiquer les informations relatives à l'adresse postale sous forme structurée sans être limité aux 2 occurrences de AdrLine et du pays.  

    Dans les guides d'implémentation EPC, ces éléments se différencient par un fond jaune pour SEPA Core et un fond blanc pour SEPA AOS. Pour cette raison, seules ces deux couleurs sont souvent utilisées pour y faire référence.

    aosepc.PNG

     

    Les banques de proximité n'offrant pas d'AOS peuvent gérer la réception des éléments AOS différemment, en les ignorant ou en rejetant le message de paiement. 

    D'après la définition EPC, le paiement n'est pas SEPA Core lorsque des éléments AOS se trouvent dans le message de paiement.

     

    *Le terme SEPA Core est utilisé dans les paiement CORE de prélèvements et virements SEPA et, dans les prélèvements B2B, le terme "élément B2B SEPA" est utilisé.

    **AOS = Service additionnel en option

    Source :

    Directives d'implémentation EPC pour les prélèvements et les virements : http://www.europeanpaymentscouncil.eu/knowledge_bank_list.cfm?documents_category=1%20

    Menu